Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON
SARL BEAL INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
99817945
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON

Déposée le 12 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAL INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Rue de la gare, BP 454, 59464 LOMME CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 265 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAL INTERNATIONAL - France.

La marque A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON est expirée depuis le 12 octobre 2009.

BEAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PARQUETERIE DES DOMAINES , A Prix Plancher le Parquet à prix Eco , BEAL , PARQUET PRIX Destockage d'usines , TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE , “ Mortex ” , A PRIX D ECO LA DECO A PRIX ECO


SARL BEAL INTERNATIONAL - 1 Rue de la gare, BP 454, 59464 LOMME CEDEX - France - SIREN 394265029


BEAL INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

- pâte de bois - boiseries - parquets, lames de parquets - anneaux de rideaux - crochets de rideaux - galets pour rideaux - patères de rideaux - rails pour rideaux - stores d'intérieur à lamelles - tringles de rideaux - tringles de tapis d'escaliers - adhésifs (tissus-) collables à chaud - ameublement (tissus d'-) - canevas pour la tapisserie ou la broderie - coton (tissus de -) - couverture de lit - couvre-lits - doublures - draps - embrasses en matières textiles - housses pour coussins - stores en matières textiles - toiles cirées [nappes] - agrafes pour vêtements, aiguilles à coudre, - aiguilles à repriser, bandes auto-agrippantes - boîtes à couture, galons à border, - boules à ravauder [repriser], boutons, - boutons pression, broderies, chenille [passementerie] - cocardes [passementerie], colifichets [broderies] - cordons à border, corsages (agrafes de -), - crochets [mercerie], crochets à broder, - dés à coudre, épaulettes pour vêtements, - faux ourlets, fermetures à glissière, - fermetures pour vêtements, festons [broderies], galons, - glands [passementerie], guimperie [passementerie], - houppes [passementerie], lettres pour marquer le linge, mercerie (articles de -), fils, - oeillets pour vêtements, passementerie, - pelotes d'aiguilles, pelotes d'épingles - picots [dentelles], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, - rosettes [passementerie], rubans [passementerie], rubans astiques, volants de robes - carpettes, descentes de bain [tapis], gratte-pieds [paillassons], paillassons - produits servant à recouvrir les planchers - revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants - revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, revêtements de sols isolants, sous-tapis, tapis, - tapis antiglissants, tapis-brosses [paillassons], - toile cirée [linoléum]

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.